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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M
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COMBI-BACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-BACK
CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M. S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94524870
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque COMBI-BACK

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI-BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M domicilié(e) Chavannes VC 209, Arnas, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 796 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque COMBI-BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-BACK est expirée depuis le 10 juin 2004.

CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : POLYPASS , COMBI-SPEED , RABOROUT , KANGOUROU , COMBI-GREEN , COMBI-SWEEP , MANUBOR


CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M. S.A. (Société Anonyme) - Chavannes VC 209, Arnas, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 338796683


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Machines de travaux publics; machines pour l'entretien des chaussées; machines pour l'entretien des bordures des chaussées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.